Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents répertoriés ci-après :  

Conseils Communautaires

• Conseil communautaire du 15 décembre 2011 : communiqué de presse
• Conseil communautaire du 3 novembre 2011 : communiqué de presse
• Conseil communautaire du 6 octobre 2011 : communiqué de presse
• Conseil communautaire du 6 juillet 2011 : communiqué de presse
• Conseil communautaire du 9 juin 2011 : communiqué de presse

Organisation

• Statuts communautaires 
• arrêté de délégation

Autres documents

• Liste des marchés 2010
• rapport sur le prix et la qualité du service déchets en 2010
• rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif en 2010
• Rapport d'activités de la Communauté de Communes Chalaronne Centre 2010
 

Pour cela, cliquez sur le lien PDF correspondant au document souhaité.