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Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents répertoriés ci-après :  

Conseils Communautaires

  • Conseil communautaire du 13 décembre 2016:  compte rendu
  • Conseil communautaire du 17 novembre 2016:  compte rendu
  • Conseil communautaire du 27 octobre 2016:  compte rendu
  • Conseil communautaire du 22 septembre 2016:  compte rendu
  • Conseil communautaire du 15 septembre 2016:  compte rendu
  • Conseil communautaire du 21 juillet 2016:  compte rendu

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  • Statuts communautaires 
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    • Plaquette de présentation de la Communauté de Communes
    • Liste des marchés 2015
    • rapport sur le prix et la qualité du service déchets en 2013
    • rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif en 2013
    • Rapport d'activités de la Communauté de Communes Chalaronne Centre en 2014

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